Document d'archives : Copie de sentence entre M de Morimont et l’archiduc sur les étangs d’Offemont et autres de la seigneurie [allemand] (1563),...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Copie de sentence entre M de Morimont et l’archiduc sur les étangs d’Offemont et autres de la seigneurie [allemand] (1563), amodiation par N Bourquenot docteur es droit sur Henry Sébille et Humbert Demougey de Sermamagny d’étangs (1630), les officiers de Belfort donnent avis qu’à la publication des étangs, ils ont été enchéris pour 1356 livres [allemand] (1628), marché et quittances sur la réparation des étangs (1713, 1723). Mémoire sur les réparations nécessaires aux étangs (1662), devis (1704), adjudication des réparations aux étangs (1711), visites des étangs (1673, 1740, 1742, 1764). Visite de la chaussée de l’étang Le Prince à Lachapelle suite à ruine (1715), quittance pour canon de l’étang de l’Autriche à Offemont (1714).

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 372

Inventaire d'archives :

Organisation :