Document d'archives : 29. Documentation imprimée diverse :
a) Georges HARMAND :
- De la propriété artistique des oeuvres d'architecture... (Extrait...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

29. Documentation imprimée diverse :
a) Georges HARMAND :
- De la propriété artistique des oeuvres d'architecture... (Extrait du compte-rendu du septième congrès international des architectes Londres, 1906).
- La propriété artistique des oeuvres d'architecture, communication faite au VIIIe Congrès international des architectes à Vienne, mai 1908
- ... Etude du contrat d'édition des oeuvres artistiques ... - Paris, 1909.
b) Georges VERLEY, ed. L'art et le droit - Bulletin mensuel des actualités judiciaires de la propriété artistique et littéraire...- avril 1912.
c) Le droit d'auteur, organe mensuel du Bureau international de l'Union pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 33 année, n° 9, 15 septembre 1920. e
d) Traduction d'un article paru dans "Antiquitäten - Zeitung", n° 25, p. 22 et n° 8, p. 53 : Fin des falsifications d'art, procédé permettant d'identifier les oeuvres d'art par la comparaison des reproductions photographiques.