Document d'archives : 1. Exportation et importation des oeuvres d'art :
a) Correspondance, 4 juin - 12 août 1920.
b) Texte d'une ordonnance royale...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

1. Exportation et importation des oeuvres d'art :
a) Correspondance, 4 juin - 12 août 1920.
b) Texte d'une ordonnance royale grecque règlementant en Grèce l'importation et l'exportation des oeuvres d'art byzantin et chrétien, 19 avril - 11 mai 1916.
c) Allègement du système douanier entre la France et la Belgique pour les oeuvres d'art destinées à figurer dans les expositions, 25 mars 1927 - 24 janvier 1929.