Document d'archives : Bail à ferme , terre et maison (1/2), Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne).

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Jourdan, Genevieve .
État civil : veuve .
Domicile : Paris.
Relations : veuve de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Morise, Etienne .
État civil : décédé .
Profession : procureur au Parlement, Paris.
Domicile : Paris.
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Ruault, Claude (aine) .
État civil : marié .
Profession : laboureur, Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne).
Domicile : Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne).
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Bertin, Marion .
État civil : mariée .
Domicile : Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne).
Relations : épouse de l'intervenant 3
Origine de l'information :
Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2002

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/CXXII/159 - MC/ET/CXXII/1287 - MC/ET/CXXII/165

Type de document :

bail