Document d'archives : Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision...
Contenu :
Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n°3. Documents préparatoires
- Présentation : bilan de l'enquête publique, dossier de presse, invitation (1994).
- Analyses après enquête publique : récapitulatif des modifications, tableau synthétique des observations, rapport de la commission d'enquête, comptes rendus de réunion, ordres du jour, correspondance (1993-1994).
- Communication : coupures de presse (1993).
Cote :
1904W/54
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français