Document d'archives : 1993-1994

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n°3. Documents préparatoires
- Présentation : bilan de l'enquête publique, dossier de presse, invitation (1994).
- Analyses après enquête publique : récapitulatif des modifications, tableau synthétique des observations, rapport de la commission d'enquête, comptes rendus de réunion, ordres du jour, correspondance (1993-1994).
- Communication : coupures de presse (1993).

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/54

Description :

Critères de sélection :
DUA : 10

Langues :

Français