Document d'archives : 1903-1912

Cote :

6 E 3839

Inventaire d'archives :

Etat civil : Aigueperse à Champs

Informations sur le producteur :

France. Tribunal de grande instance (Riom, Puy-de-Dôme)

Informations sur l'acquisition :

2009-11-06 versement numéro via 4390 France. Tribunal de grande instance (Riom, Puy-de-Dôme)

Description :

Critères de sélection :
<p>conservation</p>

Conditions d'accès :

<p>2010</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>2015</p><p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales</p>

Observations :

<p>Numérisation en couleur à partir des originaux</p>

Où consulter le document :

Archives départementales du Puy-de-Dôme

Liens