Document d'archives : Section de l'Intérieur
Projet de décret portant reconnaissance légale d'une communauté religieuse carmélite à Avignon...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Section de l'Intérieur
Projet de décret portant reconnaissance légale d'une communauté religieuse carmélite à Avignon (Vaucluse).
Date de saisine : 15/07/1976
Rapporteur : Nettre
Date de séance : 20/07/1976

Identifiant de l'unité documentaire :

Affaire n° 318011