- Section de l'Intérieur | Projet de décret portant reconnaissance légale d'une communauté religieuse carmélite à Avignon (Vaucluse). | Date de saisine : 15/07/1976 | Rapporteur : Nettre | Date de séance : 20/07/1976
Document d'archives : Section de l'Intérieur
Projet de décret portant reconnaissance légale d'une communauté religieuse carmélite à Avignon...
Title:
Section de l'Intérieur
Projet de décret portant reconnaissance légale d'une communauté religieuse carmélite à Avignon (Vaucluse).
Date de saisine : 15/07/1976
Rapporteur : Nettre
Date de séance : 20/07/1976
Projet de décret portant reconnaissance légale d'une communauté religieuse carmélite à Avignon (Vaucluse).
Date de saisine : 15/07/1976
Rapporteur : Nettre
Date de séance : 20/07/1976
Identifiant de l'unité documentaire :
Affaire n° 318011