Document d'archives : 1990

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (¨POS) Secteur Centre Lyon. Modification n°3. Enquête publique : notice explicative, listes des modifications, arrêté du président de la Communauté urbaine de Lyon, plans.

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/120

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français