Document d'archives : Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (¨POS) Secteur Centre Lyon....
Contenu :
Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (¨POS) Secteur Centre Lyon. Modification n°3. Enquête publique : notice explicative, listes des modifications, arrêté du président de la Communauté urbaine de Lyon, plans.
Cote :
1767W/120
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français