Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1824 au 27 juin 1831

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes, sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le n° de l'acte ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Quelques actes de ce répertoire ont été passés par des notaires substituants ; d'autres ont été passés par Jean-Pierre Schneider en substitution de notaires absents.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/RE/LI/35-MC/RE/LI/39 - MC/RE/LI/38
Description:
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Références bibliographiques :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Un registre de 258 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24.5 cm, composé de plusieurs cahiers foliotés par le notaire. Le registre est dans un état moyen. Le feuillet 1 est déchiré. Quatre encarts aux feuillets 126-127, 158-159, 220-221 et 248-249.

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