Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 4e arrondissement. Cercle Villemanzy. ...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 4e arrondissement. Cercle Villemanzy.
- Projet. Etudes préliminaires de l'union coopérative équipement loisirs (UCEL) : comptes rendus de réunions, études, estimations financières, note de présentation, brochures (1986-1987).
- Lancement de l'opération, pose de la première pierre : notes de présentation, plans, plan de financement, dossier de presse, coupures de presse, liste d'invités (1988-1989).
- Panneau de chantier. Réalisation : plans, correspondance (1988).
- Réalisation. Convention de mandat : délibérations, projet, convention, plan de financement (1988).
- Mise à disposition de LOGIREL : Bulletin municipal officiel, rapport au Conseil municipal, projets de bail, comptes rendus de réunion, correspondance (1986-1988).
- Etudes préalables de marché : résultats d'enquête, études, questionnaire notes (1984-1987).
- Foncier. Titres de propriétés : données cadastrales, copie d'un acte de vente, copie d'une ordonnance royale, procès-verbal de remise définitive (1818, 1984-1986).
- Autorisations d'urbanisme : Bulletin municipal officiel, avis d'échéance, correspondance (1986-1989).
Cote :
1767W/49
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français