Document d'archives : Etat et renouvellement des batz ou cens foncières dues annuellement à Giromagny, mouvantes de la justice des mines (1682),...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Etat et renouvellement des batz ou cens foncières dues annuellement à Giromagny, mouvantes de la justice des mines (1682), renouvellement des tailles de la mairie de Vezelois et Meroux (s.d.). Lachapelle : sollicitations de Litot concernant la jouissance du bois de la Haye (1600), demande de renouvellement d’inventaire de biens (1754), état des maisons construites et qui doivent la corvée et la poule (après 1745), verbal de déclaration des sujets de Roppe (1742). Botans : copie de franchise (1611, copie [XVIIIe siècle]).

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 703

Inventaire d'archives :

Organisation :