Document d'archives : Commune de La Bâtie-Neuve.

Contenu :

Présentation du contenu
Délibérations d'ordre budgétaire de 2002,
budget primitif et compte administratif de 2002,
budget M49 de 2002 (eau et assainissement) et compte administratif,
budget M14 de 2002 (centre communal d'action sociale) et compte administratif,
budget M14 de 2002 (AR confiture) et compte administratif,
budget M14 de 2002 (SAPB) et compte administratif,
budget M14 de 2002 (atelier relais "La Lauzière"et compte administratif,
budget M14 de 2002 (ZA Les Chemina) et compte administratif,
délibérations d'ordre budgétaire de 2003,
budget primitif, compte administratif et budget supplémentaire de 2003,
budget M49 de 2003 (eau et assainissement) avec compte administratif et
budget supplémentaire,
budget M14 de 2003 (centre communal d'action sociale) avec compte administratif et budget supplémentaire,
budget M14 de 2003 (AR confiture) avec compte administratif et budget supplémentaire,
budget M14 de 2003 (SAPB) avec compte administratif et budget supplémentaire,
budget M14 de 2003 (atelier relais "La Lauzière") avec compte administratif et budget supplémentaire, budget M14 de 2003 (ZA les Chemina) avec compte administratif et budget supplémentaire.

Cote :

1497 W 9

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes