Document d'archives : Délibérations du conseil municipal (1942-1970) et de la commission administrative du bureau d'aide sociale (1960-1964). Arrêtés...

Institution de conservation :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Title:

Délibérations du conseil municipal (1942-1970) et de la commission administrative du bureau d'aide sociale (1960-1964). Arrêtés municipaux (1942-1970). Affaires communales (1943-1964). Baux (1944-1954). Dons et legs (1955-1970). Eglise, réparations du clocher : délibérations municipales, attribution de subventions, marchés de gré à gré, devis (1968-1970). Ecole, projet de construction d'un groupe scolaire, acquisitions de terrains par déclaration d'utilité publique, dossier d'exécution : arrêtés préfectoraux et municipaux, délibérations municipales, demande de subventions, convention, agrément et rapport d'architecte, résultat de l'adjudication et appel d'offres, procès-verbaux, marchés de gré à gré, devis descriptifs, cahier des charges, plans (1945-1959).

Identifiant de l'unité documentaire :

1103 W 148

Inventaire d'archives :

Nom de lieu :