Document d'archives : 10/06/2005

Institution de conservation :

Archives départementales du Haut-Rhin

Contenu :

1 : Microfiches cadastrales des communes du Haut-Rhin (2003)

Identifiant de l'unité documentaire :

2451W

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Institution versante : Direction des Services Fiscaux du Haut-Rhin
Secteur Versant : Organisation et Informatique
Status du service producteur : Direction des Services Fiscaux du Haut-Rhin
Service Producteur : Organisation et Informatique

Informations sur l'acquisition :

Versement publié

Description :

Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 50 ans

Description physique :

Importance matérielle :
Nombre d'articles : 1
12

Observations :

Date de mise en ligne : 13/09/2005