- Section des Travaux publics | Projet de décret approuvant le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération de Besancon (Doubs). | Date de saisine : 14/06/1976 | Rapporteur : Barton | Date de séance : 28/07/1976
Document d'archives : Section des Travaux publics
Projet de décret approuvant le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération de...
Title:
Section des Travaux publics
Projet de décret approuvant le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération de Besancon (Doubs).
Date de saisine : 14/06/1976
Rapporteur : Barton
Date de séance : 28/07/1976
Projet de décret approuvant le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération de Besancon (Doubs).
Date de saisine : 14/06/1976
Rapporteur : Barton
Date de séance : 28/07/1976
Identifiant de l'unité documentaire :
Affaire n° 317737