Document d'archives : Individu condamné pour vol en floréal an VI et dont la peine a été réduite parce qu'il a dénoncé en l'an VI un complot projeté...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Individu condamné pour vol en floréal an VI et dont la peine a été réduite parce qu'il a dénoncé en l'an VI un complot projeté par des "chauffeurs" détenus à la Conciergerie et fourni des renseignements dans l'affaire de l'Institut royal de Bordeaux et dans celle du 3 nivose [an IX].
an VII-oct. 1814

Identifiant de l'unité documentaire :

Dossier S.3-1282