Document d'archives : Régies municipales : enquête. Jeux de hasard, réglementation : circulaires, correspondance (1923,1925) ; Associations :...

Institution de conservation :

Archives départementales du Gard

Title:

Régies municipales : enquête. Jeux de hasard, réglementation : circulaires, correspondance (1923,1925) ; Associations : instructions (s, d) ; main-d'œuvre étrangère : circulaire (1929). Prix surveillance (circulaire). Instructions (Brault, Cognacq, Landau). Concours du village moderne, programme (1923). Cimetière : concessions, circulaire (1924). Guerre 1914-1918, sépultures et cimetières militaires : instructions (1921-1923) ; dommages de guerre sur les bâtiments publics : circulaire (1923) ; étrangers : circulaires (1918) ; monuments aux morts : instructions (1920-1923), ; réfugiés : instructions (1921) ; services géographique de l'armée : travaux, arrêté (1924). Presse : dépôt légal, instructions. Délégués cantonaux : statuts, listes. Maisons maternelles départementales, avis du Préfet

Identifiant de l'unité documentaire :

2 Z 114

Personne ou Organisation :

Sujet :