Document d'archives : . Organisation et législation sur les transports scolaires.
- Correspondance.
- Statistiques relatives aux transports...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

. Organisation et législation sur les transports scolaires.
- Correspondance.
- Statistiques relatives aux transports scolaires.
- Décrets, circulaires et projets.
- Rapports :
.Problèmes de responsabilités résultant de l'utilisation de véhicules dans les diverses circonstances de la vie éducative - transport d'élèves et responsabilités de l'État - position du ministère de l'Éducation nationale , Isabelle Josse, direction des Affaires générales, internationales et de la Coopération (DAGIC), janvier 1990, 38 p
.Évaluation des transports scolaires , groupe de travail du Conseil national des transports, juillet 1991, 57 p. + annexes.
.Concertation et qualité dans le domaine des transports scolaires , IGAEN, 1992.
- Plaquette d'information de l'association pour la gestion indépendante des réseaux (AGIR)Pour le transport public , 1998.

Identifiant de l'unité documentaire :

20040447/1-20040447/15 - 20040447/12

Fonctions :