- B. FONCTIONNEMENT DU CNRS | - Compositon des sections du comité national, renouvellement des membres, modification des statuts, création de comptables secondaires, modification du statut de l'Institut national d'astronomie et de...
Document d'archives : B. FONCTIONNEMENT DU CNRS
- Compositon des sections du comité national, renouvellement des membres, modification des statuts,...
Title:
B. FONCTIONNEMENT DU CNRS
- Compositon des sections du comité national, renouvellement des membres, modification des statuts, création de comptables secondaires, modification du statut de l'Institut national d'astronomie et de géophysique, comité consultatif des personnels : correspondance, notes, projets de décret et d'arrêté, arrêtés :
. Comptes rendus des réunions interministérielles tenues le 3 octobre 1975 et le 28 octobre 1975
. Relevé des décisions de la réunion interministérielle du 15 octobre 1975
. Décision du 24 novembre 1980 fixant les règles de fonctionnement du comité national du CNRS
- Compositon des sections du comité national, renouvellement des membres, modification des statuts, création de comptables secondaires, modification du statut de l'Institut national d'astronomie et de géophysique, comité consultatif des personnels : correspondance, notes, projets de décret et d'arrêté, arrêtés :
. Comptes rendus des réunions interministérielles tenues le 3 octobre 1975 et le 28 octobre 1975
. Relevé des décisions de la réunion interministérielle du 15 octobre 1975
. Décision du 24 novembre 1980 fixant les règles de fonctionnement du comité national du CNRS