Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Etat des biens et revenus (1806).
Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers du Tuquet et de l'Eglise pour en utiliser le produit à l'acquisition d'une cloche (1832-1834), dans le village (1853-1856) ; échange de terrains près de la place de l'Ormeau (1865-1866).
Eau, puits de la place, construction (1913), réparation (1925-1926), installation d'une pompe (1929-1930) ; abreuvoir, construction au quartier des Arrayats (1933).
Exploitation des biens, vente d'arbres (1920)

Cote :

2 O 315 7

Observations :

La liasse comprend cinq plans :
[Commune de Mane], plan de parcelles [à aliéner]. Jean-Joseph Debaux, arpenteur géomètre. 14 juillet 1832. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,34 x 0,22 m.
[Commune de Mane, plan des parcelles à aliéner]. Laurent Sourd, géomètre. 18 avril 1833. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,45 m.
[Commune de Mane, plan d'une parcelle à aliéner dans le village]. Lafage, géomètre. 15 décembre 1852. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,37 m.
[Commune de Mane, plan d'une parcelle à aliéner près de la place publique]. 1856. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,17 x 0,22 m.
Commune de Mane, vente de terrains communaux, plan parcellaire. Jean-Marie Abejean, géomètre. 31 janvier 1865. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur calque toilé. Dim. 0,31 x 021 m

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Archives départementales de la Haute-Garonne

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