Document d'archives : Comités interministériels (suite) 28 juin 1977-3 février 1986
A noter :
Projet de rapport de la Commission consultative sur...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Comités interministériels (suite) 28 juin 1977-3 février 1986
A noter :
Projet de rapport de la Commission consultative sur la production d'électricité d'origine nucléaire, juin 1977, 18 p. avec annexes
Comités économiques 29 décembre 1976-16 juillet 1981
Comité d'orientation des investissements des entreprises publiques 12 juin 1978 Comité d'orientation des entreprises publiques 24 juillet 1979
Comités ministériels chargés de fixer les orientations des actions de développement industriel à caractère stratégique 29 avril 1980 (CODIS) et 19 décembre 1980 (CODIS)
Comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration (CIIBA) : comité 17 juin 1985 (et) comité 3 février 1986
Réunions interministérielles 2 novembre 1961-2 mai 1972

Identifiant de l'unité documentaire :

19980387/1-19980387/8 - 19980387/7

Type de document :