Document d'archives : Supplément série U

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
I/ Supplément moderne informatisé
U-SM. Liste des versements SM informatisés depuis 1992. Ces versements sont à classer dans plusieurs sous-séries de la série U. Les documents proviennent du Tribunal de première instance de Semur-en-Auxois, du Conseil des prud'hommes de Dijon et des différents tribunaux de commerce de la Côte-d'Or : Auxonne, Beaune, Châtillon-sur-Seine, Dijon, Nuits-Saint-Georges, Saint-Jean-de-Losne et Semur-en-Auxois pour lequel certains documents proviennent en réalité de l'ancien tribunal de commerce de Saulieu.
II/ Supplément moderne sur fiches
1 U-SM. Documents entrés depuis 1934 décrits sur des fiches regroupées pour la sous-série 1 U :
  • Fonds de la Préfecture
Haute cour de justice. Magistrature. Poursuites et saisies. Jurys. Tribunaux. Personnel. Police correctionnelle. Officiers ministériels. Condamnations. Assistance judiciaire. Justice de paix. Tribunaux de commerce. Conseil des Prud'hommes. Expropriations. Réformes judiciaires. Ministère de la Justice, fonctionnement, personnel, comptabilité. Administration de la justice. Assistance judiciaire. Officiers ministériels.

Observations :

Notes et commentaires
Pour le supplément de la série U, les deux fichiers SM (entrées de 1934 à 1958 et entrées depuis 1959) ont été réunis.

Type de document :