Document d'archives : Contentieux et procédures.

Contenu :

- Biens et juridiction de Marsillargues (1545-1784) et de Calvisson (1571-1779).
- Procès contre Jean de Vesc, baron de Grimault (1519-1529).
- Procès du seigneur d'Aujargues contre François-Louis d'Agoust, comte de Sault, au sujet de la succession de Charles de Vesc (1597-1602).
- Règlement du différend entre le baron de Calvisson et les consuls de Barbentane au sujet de l'entretien de la garnison du fort de Trinquetaille (1595-1609).
- Pièces des procès intentés par Jean-Louis de Nogaret contre André d'Oraison pour la succession de Louise de Castellanne (1639-1645) et contre les intendants de la Corrège (1649-1662).
- Procès devant le sénéchal de Nîmes entre le seigneur et les habitants de Marsillargues : jugement qui adjuge les clefs de la ville au seigneur (1449).

Cote :

1 E 970

Inventaire d'archives :

Description physique :

1 pièce, parchemin, 81 pièces, papier, 2 cahiers, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de l'Hérault

Archives départementales de l'Hérault