Document d'archives : Police des lieux publics

Contenu :

Fermeture des cabarets : arrêté du maire (1832) ; demande d’autorisation de prolongation d’ouverture lors de la fête patronale (1895). Débit de boisson, ouverture : arrêté du préfet (1863), déclarations des particuliers (1881-1905). Jeu de quille : règlement(1863) ; amodiation (1867).

Cote :

EAC5755I5

Où consulter le document :

Archives départementales du Doubs