Document d'archives : Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision...
Contenu :
Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n°3.
- Modification n°17 (+ révisions simplifiées). Approbation : dossier général.
- Mise à jour du 19 avril 2004.
Cote :
1904W/61
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français