Document d'archives : 2004

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n°3.
- Modification n°17 (+ révisions simplifiées). Approbation : dossier général.
- Mise à jour du 19 avril 2004.

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/61

Description :

Critères de sélection :
DUA : 10

Langues :

Français