Document d'archives : Armée : réorganisation, recrutement, requisitions militaires ; services hospitaliers ; sous-officiers.
1 reg. Procès-verbaux de...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Armée  : réorganisation, recrutement, requisitions militaires ; services hospitaliers ; sous-officiers.
1 reg. Procès-verbaux de la Commission relative à la modification de la loi sur le recrutement.
1 reg. id. (dispense du service militaire).
1 reg. Procès-verbaux de la commission relative aux réquisitions militaires.
1 reg. Procès-verbaux de la commission relative à l'organisation des services hospitaliers de l'armée
1 reg. Procès-verbaux de la commission chargée d'examiner les propositions de loi relatives à l'état des sous-officiers.

Identifiant de l'unité documentaire :

C//2792-C//4443 - C//3148

Inventaire d'archives :