Document d'archives : Pêche et chasse. - Règlements et délits : titres dans le Rosemont et dans le comté de Belfort (1565-1654). Titres sur la chasse...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Pêche et chasse. - Règlements et délits : titres dans le Rosemont et dans le comté de Belfort (1565-1654). Titres sur la chasse [en allemand] (1588-1628). Sommes dues par les maires de la seigneurie pour pêches et chasses Seigneuries de Belfort et Delle (1619-1620). Correspondance avec la Régence sur des personnes emprisonnées pour délit de chasse (1628). Lettre du baron de Bolheim à l’Obervogt de Belfort défendant à ses sujets de Fontaine de chasser dans le comté de Belfort (1669).

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 374

Inventaire d'archives :

Organisation :