Document d'archives : Cahier d'enchères préalable à la requête du mandataire de la Maison d'Orléans pour parvenir à une vente de bois façonnés se...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Cahier d'enchères préalable à la requête du mandataire de la Maison d'Orléans pour parvenir à une vente de bois façonnés se trouvant dans l'île de la grande jatte et dépendant du château de Neuilly, ancien domains privé.

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/CXIV/9
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision :2011
Date de création de la notice :2011

Type de document :