Document d'archives : 1987-1992

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 7e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Berthelot Garibaldi.
- Plan d'aménagement de zone : comptes rendus de réunions, règlement, options d'urbanisme, plan (1990-1991).
- Foncier. Acquisition de terrains : offre de prix, correspondance (1991).
- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport d'enquête, affiche, certificat d'affichage, arrêté du président de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, Bulletin municipal officiel (1988-1992).
- Suivi du projet : comptes rendus de réunion, plans, analyse du bilan, coupures de presse, rapport au Conseil municipal, marché d'études, notes, Bulletin municipal officiel, correspondance (1987-1992).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/70

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français