Document d'archives : Schéma départemental de lutte contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures, élaboration : notes, correspondance,...

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Hérault

Title:

Schéma départemental de lutte contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures, élaboration : notes, correspondance, étude, comptes-rendus de réunions, plans d'action et d'intervention des préfectures du Gard et de la Haute-Saône, rapport du préfet au conseil général, condensé de l'organisation des secours en cas d'accidents graves, catastrophes ou sinistres, liste des pisciculteurs du département, inventaire du degré de pollution des eaux superficielles.

Identifiant de l'unité documentaire :

1303 W 66