Document d'archives : Délimitation (1939). Aliénation (1836-1884). Echange (1884, 1888). Entretien (1861) ; location (1856-1932). Chasse, adjudications...

Titre :

Délimitation (1939). Aliénation (1836-1884). Echange (1884, 1888). Entretien (1861) ; location (1856-1932). Chasse, adjudications (1857-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1931-1939). Cours d’eau (1803).

Cote :

2 O 37/4

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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