1, 2. Affaires civiles : pièces adressées à Prieur de la Marne (chemises). An II.
3 à 7. Copies d'arrêtés de Prieur, Pocholle, Turreau, Boursault, concernant l'arrestation de Monier ; la commission militaire de Saint-Malo ; l'envoi de Guermeur au château de Bonnefontaine ; la mission de Noirault pour le logement et le ravitaillement de troupes ; les mesures pour empêcher les brigands de sortir de Dol.

Titre :
1, 2. Affaires civiles : pièces adressées à Prieur de la Marne (chemises). An II.
3 à 7. Copies d'arrêtés de Prieur, Pocholle, Turreau, Boursault, concernant l'arrestation de Monier ; la commission militaire de Saint-Malo ; l'envoi de Guermeur au château de Bonnefontaine ; la mission de Noirault pour le logement et le ravitaillement de troupes ; les mesures pour empêcher les brigands de sortir de Dol. An II, 26-30 frimaire.
8 à 15. Copies d'arrêtés établissant une commission militaire ; ordonnant la fabrication de pain pour l'armée ; destituant Denezel, commandant temporaire de Rennes ; fixant la solde de gardes nationales de Rennes ; nommant Robinet adjudant général près l'armée des Côtes de Brest ; concernant l'arrestation des suspects. An II, 1er-4 frimaire.
16 à 21. Copies d'arrêtés de Prieur, Pocholle, Turreau, Boursault concernant le dépôt des chevaux de Rennes ; ordonnant d'arrêter de nouveau les détenus libérés et d'arrêter les suspects ; pressant l'arrivée des grains pour l'armée : ordonnant à Boursault de livrer un cheval à Liébault adjudant-major ; décrétant que le chapelet est un signe de rebellion, concernant Hommay, boulanger des prisons de Saint-Brieuc. An II, 5-6 frimaire
22 à 28. Copies d'arrêtés de Prieur, Pocholle, Turreau, Boursault prévenant Carrier de la fuite d'officiers et soldats et l'invitant à les arrêter ; faisant imprimer par Louellé 5000 exemplaires de l'ariette de "La Carmagnole" ; autorisant Keraon à se procurer un cheval et un guide ; autorisant l'échange de billets du siège de Mayence en assignats ; suspendant la procédure contre le prêtre Juhel ; adressant Guimberteau à Francastel. An II, 6-7 frimaire
29 à 33. Copies d'arrêtés de Prieur, Pocholle, Turreau, Boursault nommant à des grades supérieurs les officiers Delobel, Decaen, Damas, Amey, Delage ; ordonnant de remplacer les soldats du 41e régiment tués au combat ; nommant le citoyen Bellet adjudant général ; ordonnant d'arrêter le chef d'escadron Zobel ; accordant 300 livres à Guimberteau. An II, 7 frimaire
34 à 38. Copies d'arrêtés destituant Clévenot adjoint à l'adjudant général Abbadie ; concernant la mission du détachement de cavalerie qui doit se porter au devant des brigands ; réquisitionnant les cordonniers ; nommant Lamarche, adjoint à l'Etat-major de l'armée de l'Ouest. An II, 7 frimaire
39 à 45. Copies d'arrêtés autorisant les pères de famille de 2 compagnies du 2e bataillon des Côtes-du-Nord à rentrer dans leurs foyers ; relatif aux rentrées de seigle des département bretons ; annulant la destitution du citoyen Clément ; indemnisant le citoyen Fratus, procureur de Saint-Jacques de La Lande ; accordant une solde au vaguemestre Pery ; et au courrier Beaumené ; remplaçant Mitois par Chalon à la Commission militaire. An II, 8 frimaire
46 à 50. Copies d'arrêtés envoyant des commissaires à Chateaubriant, prendre des mesures contre les rebelles ; accordant de la poudre à l'armée des Côtes de Brest ; concernant la fabrication du salpêtre ; nommant Laugier à la commission militaire de Rennes ; requérant le général Sépher de continuer sa route sur Rennes. An II, 9 frimaire
51 à 55. Copies d'arrêtés remboursant les frais du citoyen Courtois ; accordant la solde de gendarme à cheval au citoyen Langevin fils ; supprimant le Comité militaire de Rennes ; renouvelant le Comité de surveillance ; ordonnant par proclamation des visites domiciliaires et l'arrestation des habitants de Rennes chez lesquels se trouveront des militaires. An II, 9-10 frimaire
56 à 61. Copies d'arrêtés suspendant le général Sépher ; remplaçant Sivry par Louet comme payeur général de l'Armée ; laissant en arrestation chez elle, M.-L. Leroi ; concernant Villeneuve, médecin et Rollin, médecin en chef des armées ; fixant l'indemnité des membres de la Commission militaire de Rennes ; accordant un congé au soldat Gilbert. An II, 10 frimaire
62 à 65. Copies d'arrêtés de Prieur, Pocholle, Turreau, Boursault accordant un congé de 4 jours aux pères de famille volontaires à Fougères ; mettant 12 chevaux à la disposition de Pottier pour une mission ; délivrant 7200 livres à Pottier ; ordonnant d'arrêter Hanot, Roissy, Florian et Rellier. An II, 10 frimaire
66 à 69. Copies d'arrêtés nommant Letourneulx, adjoint au chef d'Etat-major de l'armée de Brest ; enjoignant au général Westermann, destitué, de se retirer à 20 lieues de Paris, de l'Armée et des frontières ; ordonnant au général Rossignol d'exécuter l'arrêté précédent ; accordant 6000 livres pour des mesures de salut public. An II, 11 frimaire
70 à 75. Copies d'arrêtés relatifs aux ordres à donner par le général Tribour ; à l'arrestation du commissaire des guerres Moncarville ; à la réquisition du cabriolet de Lebot, sellier ; à l'envoi de la garde nationale à Laval ; faisant livrer un cheval à Bourgeois ; envoyant le ferblantier Tuyaux travailler aux hôpitaux de Brest. An II, 11 frimaire
76 à 81. Copies d'arrêtés autorisant à requérir 100 vaches pour la fabrication de souliers ; concernant cette fabrication ; nommant Delise adjoint à l'Etat-major de l'Armée ; concernant la réquisition de poudre ; envoyant le lieutenant Rouillard à l'Arsenal de Rennes en mission. An II, 11 frimaire
82 à 86. Copies d'arrêtés commandant 1000 boulets de 12 et 3000 de 8 ; accordant des fonds à Choiseau, entrepreneur des équipages d'artillerie ; autorisant l'arsenal de Brest à réquisitionner toutes armes ; délivrant une somme à Mignose pour sa mission ; faisant continuer la procédure contre le prêtre Juhel. An II, 11-12 frimaire.
87 à 89. Copies d'arrêtés envoyant en mission dans le Morbihan Guermeur et Tréhouard ; accordant 100 livres à Bonnefoi pour frais ; concernant les fonctions des commissaires Petiet, Piquenard, Piel-Chambellé, Richard. An II, 12 frimaire
90 à 93, 95 à 97. Lettre au commissaire ordonnateur en chef Daru (pièces jointes). An II, 24 frimaire
94. Lettre de Mahé président du département d'Ille-et-Vilaine à Prieur. An II, 27 frimaire
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 811

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