Document d'archives : Fonds du bureau de l'enregistrement de Marcilly-le-Hayer

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Aube

Contenu :

Présentation du contenu
Tables sur registres (vendeurs et acquéreurs, baux, mariages, décès, testaments, successions et absences, successions payées, partages et co-partageants), 1786 - 1939. Répertoires généraux, 1866 - 1969. Registres de formalités et actes déposés (actes civils publics, actes sous-seing privés, baux d'immeubles, déclarations de mutations par décès), an VII - 1945.

Identifiant de l'unité documentaire :

3 Q 4812 - 5124, 12959 - 13116

Informations sur le producteur :

Origine:
Aube.Administration de l'Enregistrement et Domaines (Marcilly-le-Hayer

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1948

Conditions d'accès :

Communicabilité
Immédiate - 2070

Description physique :

Description physique: 469 volumes


Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, manuscrit, imprimé

Observations :

Commentaire
Le bureau de Marcilly-le-Hayer fonctionne déjà en 1710 mais il n'est qu'un bureau annexe de celui de Saint-Lupien où tous les actes sont consignés dans les registres jusqu'à l'an VII. Le bureau de Marcilly est recréé à partir du 1er germinal an VII.

Fonctions :