Document d'archives : Réglementations particulières appliquées dans certains cours d'eau et lacs 1934-1974
L'Administrateur Civil Chef du 2e Bureau...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Réglementations particulières appliquées dans certains cours d'eau et lacs 1934-1974
L'Administrateur Civil Chef du 2e Bureau des Voies Navigables
Règlementation de la pêche : eaux internationales, eaux françaises du lac Léman, lacs du Bourget et d'Annecy, Estuaires . 1934 - 1974
- BIDASSOA : ordonnance du 28 juin 1934
- DOUBSFRONTIERE : Textes réglementaires (1948 - 1966)
- MOSELLE : pêche sur la Moselle entre la Sarre et le Luxembourg (1951)
- LAC LEMAN, eaux française, textes réglementaires 1943-1969
- Lacs du BOURGET et d'ANNECY : textes réglementaires (conditions de pêche ; composition des commissions spéciales de pêche, exploitation du droit de pêche). 1961-1972
- ESTUAIRES, commissions : institution composition et nomination de membres (1955-1974)
- ESTUAIRES, règlementation de la pêche textes réglementaires (décret du 23 novembre 1935 et décrets modification 1950-1959)
- pourvoi devant le Conseil d'Etat formé par l'Association du Casting-Club de France contre le décret du 23 novembre 1935 (1938)

Identifiant de l'unité documentaire :

19770761/1-19770761/35 - 19770761/31