Document d'archives : Procès entre le collège et les consuls d'Aurillac. - Mémoire sur les différends entre les parties. - Factums pour ou contre. -...

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Procès entre le collège et les consuls d'Aurillac. - Mémoire sur les différends entre les parties. - Factums pour ou contre. - Factum au Conseil pour savoir son avis sur ce qu'il sera proposé : à savoir si la ville d'Aurillac, fondatrice du collège des Jésuites d'Aurillac, le doit garantir du droit d'amortissement et nouveaux acquêts des biens par elle donnés pour ladite fondation. - Inventaire de pièces. - Requêtes à l'intendant pour le collège au sujet de la pension que la ville payait audit collège et autres affaires, etc.

Cote :

E DEP 1500/255

Inventaire d'archives :

Description physique :

Description physique: Liasse. - 2 impr. ; 2 pièces, parchemin ; 83 pièces, papier.

Observations :

Commentaire
Ancienne cote : GG 60

Nom de lieu :

Où consulter le document :

Archives départementales du Cantal

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