Document d'archives : Assurances, bâtiments communaux (1836-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1937). Archives, mobilier,...
Titre :
Assurances, bâtiments communaux (1836-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1937). Archives, mobilier, inventaire (1813, 1859). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (An X-1833).
Cote :
2 O 39/2
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)