Document d'archives : Assurances, bâtiments communaux (1836-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1937). Archives, mobilier,...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Assurances, bâtiments communaux (1836-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1937). Archives, mobilier, inventaire (1813, 1859). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (An X-1833).

Identifiant de l'unité documentaire :

2 O 39/2