Diverses pièces.

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
(1) Deux pièces dont les signatures ont disparus de novembre 1504 et du 9 juillet 1583.
(2) Une pièce du 28 septembre 1510 (seing à identifier).
(3) Nicolas Brahier : cinq actes dont deux signés, Frenicle en second. Septembre 1544-21 avril 1546.
(4) Léonard Forget, notaire au Châtelet et greffier de la justice de Saint-Merri : inventaire de Nicolas Lambert. 13 mai 1538.
(5) Haite et Herbin : inventaire de Didier Dupuis, conseiller du duc de Lorraine et auditeur en sa chambre des comptes à Bar-le-Duc. 17 juin 1576-19 mars1577.
(6) Delacourt, substitut du tabellion royal de Poissy. 24 février 1578.
(7) Fragment de déclaration de cens de la seigneurie de Passy : deux feuillets. 1513.
(8) Notaires au Châtelet : lettres de sauvegarde. Charles VI (1411), Louis XII (1510) et François 1er (1520), copie, parchemin.
(9) Marché entre un boucher et un tanneur. 8 avril 1542.
(10) Ordonnance du prévôt de Paris condamnant Guillaume Payen à délivrer expédition d’une minute reçue par Léon Dedois, dont il a la pratique, infirmé par Delarue. 5 mai 1583.
(11) Provisions de l’office de conseiller et secrétaire de la couronne en faveur de Jean Lormier, au lieu de Germain Chalange, démissionnaire en sa faveur. 1618-1620.
(12) Dispense d’âge pour François Grosse, pour un office de procureur postulant au Châtelet. 23 février 1754.
(13) Carte de sûreté, section de la Cité, pour Guillaume Tachet. 12 floréal an III.
(14) Carte civique au nom du même. 15 octobre 1806.
(15) Manufacture d’armes de la garde nationale : expériences de Julien Leroy. 1814-1819.
(16) Vente sur saisie immobilière d’une maison rue du Faubourg-Saint-Antoine, n° 138, et d’une autre rue de Cotte, n° 21. 1834.
(17) Six procès-verbaux de ventes judiciaires de mobiliers (XVIIe siècle) dont celui de vente de meubles de la succession du cardinal de Richelieu, registre (32 x 22 cm), 75 folios. 7 janvier-8 février 1650 (coté en réserve : RS//22).
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 - MC/ET/CXXII/1799

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