Document d'archives : Elections diverses

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
K 5/1. Elections des députés au corps législatif, 1852-1857 (7 p.)
K 5/1 bis. Elections des députés au corps législatif, 1861-1869 (5 p.)
K 5/1 ter a. Elections des députés à l'assemblée nationale, 1871-1936 (1 art.)
K 5/2 a. Elections des sénateurs, 1884-1920 (1 art.)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 698/45

Type de document :