Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 9e arrondissement. Zone d'aménagement...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 9e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Centre Vaise ou Centre 9 (restructuration du site des blanchisseries lyonnaises, 25 rue du Bourbonnais).
- Présentation : plans, fiches (1992).
- Plan d'aménagement de zone. Projet : délibérations, note, rapport au Conseil municipal, dossier de "mise en élaboration" (1990-1991).
- Enquête publique : rapport, certificat d'affichage, affiche, annonces légales, notes, arrêté du président de la communauté urbaine (1992-1993).
- Projet de schéma directeur : dossier de demande d'anticipation (1991).
- Concertation : comptes rendus de réunion, rapport du Conseil municipal, délibérations, certificat d'affichage (1988-1993).
- Programme des équipements publics, échéancier de réalisation et bilan prévisionnels. Modifications : certificats d'affichage, délibérations (1994)
- Suivi : convention, notes, comptes rendus de réunion, coupures de presse, correspondance (1990-1993).
- Etat d'avancement (1996).
- Achèvement : délibérations, rapport au Conseil municipal, plans, certificat d'affichage (1998).
Cote :
1767W/98
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français