Document d'archives : Dossiers E23 à E45.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier E 23.
Reconnaissances féodales et nouveaux baux. 1613-1788
Dossier E 24.
Réponse de Mr Gassier, à Aix, dans le combat de fief entre le commandeur de Saliers et le comte de Galliffet. 13 avril 1780
Dossier E 25.
Exploits de demandes du paiement de cens. 1785-1791
Dossier E 26.
Extraits de délibérations de la communauté, concernant les droits d'indemnité dûs au seigneur, sur ses biens. 1737-1765
Dossier E 27.
Relevé des titres (de 1246 à 1675) pour les cens et droits de la principauté. XVIII°s.
Dossier E 29.
Reconnaissance faite au comte du Maine, seigneur de Martigues, par Bertrand Baudoin, prieur de St Geniès, pour la bourdigue de Méjan. 18 novembre 1463
Dossier E 30.
Etat sommaire des cens, pensions féodales, et titres les établissant (de 1514 à 1787). 1 cahier. XVIII°s.
Dossier E 31.
Etat des cens établis et reconnus, de 1636 à 1675. 1 cahier. XVIII°s.
Dossier E 32.
Extrait de nouveaux baux et reconnaissances passées de 1636 à 1675 devant Barthélémy et Féraud, notaires. 1 cahier. XVIII°s.
Dossier E 33.
Etat des cens dûs et payés au maréchal de Villars. 3 cahiers. 1721-1728
Dossier E 34.
Censier, pour les cens en argent et en blé dûs sur des bourdigues et maisons. 1 reg. 1721-1802
Dossier E 35.
Etat des arrérages de cens dûs et exigibles au 1 janvier 1790. 1 cahier. s.d.
Dossier E 36.
Etat des arrérages de cens à St Mître et Châteauvieux. 1 cahier. XVIII°s.
Dossier E 38.
Mémoire rédigé par Le Pan sur les reconnaissances féodales. XVIII°s.
Dossier E 39.
Livre de cens, pour St Mitre et Châteauvieux. 1 cahier. 1773-1788
Dossier E 44.
Rapport d'estimation et acte d'achat d'une maison, sise rue des Poissonniers à Ferrières. 4-17 juin 1791
Dossier E 45.
Cession de diverses sommes pour droits de lods, cens et rentes, cédées par les sous-fermiers de Martigues à Jean de Launoy. 1686-1688

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/90

Inventaire d'archives :