La tenure et les amodiations

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
A. Typologie générale ; terminologie, etc.
Terminologie : tenure : 8 f.
Fundus terrae, "fonds de terre" : 27 f.
Censive et villainage : confusion de la rente et de la terre : 27 f.
Le droit de la tenure : Haut Moyen Âge : 12 f.
La censive héréditaire et aliénable : 8 f.
Erbleihe : 11 f.
Amodiation et location : terminologie : 7 f.
L'amodiation droit réel ; confusion de la donation et de l'amodiation : 6 f.
Amodiation à temps : son histoire : 17 f.
Amodiation à une ou plusieurs vies : 6 f. Divers : 4 f.
B. Les droits de la tenure ; le contrat
Droit de regard du seigneur sur les aliénations de censive ; retrait censier : 15 f.
Assentiment ou préemption du tenancier en cas du vente : 2 f.
Quand les cens ou redevances analogues ne sont pas payés ; prescription et droit seigneurial ; garanties : 10 f.
Confiscation et expropriation par le seigneur : 2 f.
Mainferme : 27 f.
Les gants.
C. Cens et redevances
Menu cens = chef cens : 4 f.
Cens côtier : 15 f.
Surcens : 7 f.
Forium =cens : 0 f.
Existence d'un cens, sans les droits annexes (investitures) : 3 f.
Gavelum = une redevance en nature ou argent ; festage = droit sur les maisons : 2 f.
Redevances en nature accompagnant le cens
Redevances autres que les cens : "ventes" ; aide, etc. : 3 f.
Taux et perceptions des cens et redevances : 11 f.
Identifiant de l'unité documentaire :
AB/XIX/3796-AB/XIX/3852, AB/XIX/4270-AB/XIX/4275 - AB/XIX/3801
Inventaire d'archives :

Archives nationales