Document d'archives : Liste des décrets, ordonnances, lois et arrêtés concernant l'administration des cultes ; rapports et textes groupés...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Liste des décrets, ordonnances, lois et arrêtés concernant l'administration des cultes ; rapports et textes groupés chronologiquement et méthodiquement ; projets de réorganisation ; services médical et télégraphique ; questions générales d'administration ; question de la décentralisation.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/19/1850