Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 8 mai 1829 au 15 décembre 1831

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Le registre contient aussi le répertoire des actes produits par le notaire Antoine Thomas du 16 décembre 1831 au 26 août 1834

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/VII/20 - MC/RE/VII/21

Informations sur le producteur :

Antoine Thomas

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :
Ce répertoire contient 171 feuillets et fait partie d'un registre de 328 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 cm x largeur 24 cm, foliotés par le notaire. Le registre est en bon état, sauf le f° 171, déchiré

Type de document :

répertoire