Document d'archives : Transport de rente de 1999 l. 14 s. 6 d. au principal de 3994 l. 10 s. au profit de Jean-Suzanne Battas, maître horloger et...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Transport de rente de 1999 l. 14 s. 6 d. au principal de 3994 l. 10 s. au profit de Jean-Suzanne Battas, maître horloger et Marie-Louise Langlois, rue des Francs-Bourgeois, paroisse Saint-Sulpice.

Contenu :

Origine de l'information :
Horlogers, 1736-1798 (583 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2004

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XXVIII/397 - MC/ET/XXVIII/453, MC/RE/XXVIII/9 - MC/ET/XXVIII/437

Type de document :

transport de droits

Activity:

horloger