Document d'archives : Travaux.
Contenu :
Extraits du registre des délibérations du conseil muncipal,
arrêtés, marchés, devis, notice, rapports, avis, cahier des
charges, soumission, procès-verbal d'agrément de marché sur
concours et de réception des travaux, demande de permis de
construirecorrespondance, plans.