Document d'archives : 14 - TRAVAUX
142 - Etudes de détail
Pont sur l'Agly - Viaduc du Tech 1974
144 - Marches
Section Rivesaltes - Perpignan -...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

14 - TRAVAUX
142 - Etudes de détail
Pont sur l'Agly - Viaduc du Tech 1974
144 - Marches
Section Rivesaltes - Perpignan - Ponts sur l'Agly. Dossier d'appel d'offres 1972-73
146 - Recolement et contrôle des travaux
P.V. de recolement - Viaduc du Tech 1976
148 - Déclaration de tiers - dommages aux travaux
Accident sur un viaduc et attentat sur une chaussée 1975-76
15 - EXPLOITATION
151 - mise en service - règlementation de circulation
Arrêté préfectoral du 26 mai 1978 concernant la circulation sur l'autoroute "La languedocienne - la Catalane" 1978
Arrêté du 12 mai 1978 concernant la section Narbonne-Rivesaltes 1978
Arrêté du 8 juin 1976 concernant la section Rivesaltes - Le Boulou - Le Perthus 1976
Interdiction de la mise en circulation des poids lourds sur cette section
Problèmes de mise en service 1972-76
21 - Société d'économie mixte
213 - Acte de concession
2130 - Principes généraux
Concession sur la section Le Boulou - Le Perthus 1972
Contacts avec les autorités espagnoles
2132 - Avis ministériels
Concession de B 9 à la SAUR 1971
22 - Opérations financières
221 - Mode de financement et rentabilité
Pénétrante nord et ouest de Perpignan - voie rapide Perpignan Ille sur Tet 1970-74
222 - Estimation et réévaluation
Contournement de Perpignan Pont sur l'Agly 1971-76
Section Le Boulou-Le Perthus - transformation d'une plateforme
225 - Opérations financières et expropriations
2250 - Principes généraux - enquête parcellaire
Accélération de la section Perpignan Le Boulou- Prise de possession des terrains 1973-74
Renforcement des services d'expropriation
2251 - Acquisitions d'immeubles ou terrains auprès de particuliers
Acquisition de terrains sur les sections Le Boulou-Le Perthus et Laprade-Langon 1973-75
2255 - Terrains remis à disposition - déclaration d'inutilité publique
Centre de transit routier du Boulou 1975
2256 - Domaines concédés à des sociétés - délimitation de la concession
Transfert de terrains acquis par l'Etat 1976-77
2257 - Domaine public et privé
Incorporation d'un ouvrage privé dans le DPR 1973
227 - Péages
Proposition d'un système de péage sur les autoroutes A9, B9, A61 1966
Programmation et perception de péages 1972
3 - Interventions
3-1 Tracé
Contournement Perpignan 1963-66
Correspondances avec responsables espagnols
Interventions sur tracé - Chateau de Salses - Commune de Fitou - 1966-75
M. AUBERT - Conseil Général de l'Aude et des Pyrénées Orientales - M. CHARRET - M. VILLASECA - M. GRANIER - M. GERONDEAU - M. HEITZ - M. GRAMAIN - M. LASSERRE - Maire de St-Estève - M. M. TOUNE - M. NOGUES - Préfet de l'Aude - M. POUJADE - M. RAYNAL - M. TURCHINI - M. VERDAGUER - M. RICORT -
3-2 Finances
M. BAYLE - Chambre de Commerce et d'Industrie de Perpignan - 1969-75
Mme DEYRIS - M. DEXEUS - M. GUISSET - M. LE DORE - Mme GESTER MONET - Le Préfet de l'Aude et des Pyrénées Orientales
3-3 Divers
Arthur CONTE - Préfet de l'Aude et Député des Pyrénées orientales sur appellation La Catalane - coupures presse

Identifiant de l'unité documentaire :

19840364/9

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