Document d'archives : Transactions

Contenu :

Amodiation de communaux (1541 [copie], 1747) ; paiement : interpellations (1669). Acensement de communaux pour vingt-neuf ans (1567). Echanges de terrains entre la communauté et le curé (1634), entre la communauté et Nicolas Pechin (1775). Acquisitions de terrains par la communauté (1689, 1749).

Cote :

EAC521DD1

Ressources complémentaires :

Concernant l'acensement, voir aussi le dossier en série GG.

Où consulter le document :

Archives départementales du Doubs