Document d'archives : d)-Commissions d'aides aux variètés
22 septembre 1993
26 janvier - 244 mars - 01 juin - 14 septembre 1994
22-25 janvier -...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

d)-Commissions d'aides aux variètés
22 septembre 1993
26 janvier - 244 mars - 01 juin - 14 septembre 1994
22-25 janvier - 2ç mars - 17 mai - 13 septembre - 25 octobre - 06 décembre 1995
Commission d'aide à la création et aux opérations d'intérêt général  :
- procès-verbaux de la commission des :
29 novembre : 1989
10 janvier - 14 février - 20 mars - 23 avril - 18 mai - 18-22 juin - septembre - 18 octobre 1990

Identifiant de l'unité documentaire :

20000193/1-20000193/13 - 20000193/6