Document d'archives : Pièces 1-20. Comité de Conservation des biens nationaux.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Copies des récépissés fournis par l'inspecteur du Garde-Meuble pour les meubles restitués par le comité, en particulier les meubles provenant des Tuileries.

Identifiant de l'unité documentaire :

O/2/366-O/2/783 - 2