Document d'archives : . Rentrée 1999 Emplois ETP.
- Notifications
. Notification de moyens en emplois ATOS et en crédits ouverts au titre de la...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

. Rentrée 1999 Emplois ETP.
- Notifications
. Notification de moyens en emplois ATOS et en crédits ouverts au titre de la rentrée scolaire 1999 : correspondance du bureau du budget et des emplois aux recteurs d'académies.
. Notification de moyens en emplois ATOS et en crédits ouverts au titre de la rentrée scolaire 1999 : correspondance du bureau du budget et des emplois aux académies des TOM.
- Comité technique paritaire (CTP).
. Répartitions interacadémiques des mesures nouvelles d'emplois inscrits au PLF 1999.
- Transformations et divers (tableaux).
. Transformations d'emplois, rentrée 1999, tableau.
. Évolution du nombre d'élèves, établissements et emplois dans les TOM entre 1992 et 1999. 3 déc. 1998.
. Créations et transformations d'emplois par académie pour la rentrée 1999. 19 nov. 1998.
- PLF 1999.
. Projet de loi de finances pour 1999, correspondance du bureau du budget de l'enseignement scolaire aux directeurs et directrices du MEN, Daniel Vimont, adjoint du directeur des Affaires financières. 24 août 1998.
. PLF 1999 : mesures prises à l'issue de la conférence de 2e phase. 27 juill. 1998.
. Situation des crédits de fonctionnement, consommation par direction, notes (correspondance) et tableaux. 27 juill. 1998.

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